RWANDA : Bruguière a commis des fautes graves manifestes

Conférence de presse de Maîtres Léon-Lef Forster et Bernard Maingain

Enquête sur l’attentat contre l’avion présidentiel rwandais

Conférence de presse de Maîtres Léon-Lef Forster et Bernard Maingain

Paris, 17 décembre 2010 à 10 heures

"Le juge Bruguière a bâclé considérablement l’enquête et a commis des fautes graves manifestes.

Désormais les objectifs sont de déterminer :

- Qui a perpétré l’attentat ?

- Qui l’a commandité ?

Vont donc suivre des actes, dans les semaines qui viennent, pour nous conduire aux auteurs des manipulations du dossier. Sont-ils les mêmes que les auteurs de l’attentat ?"

Me Maingain :

L’audition récente faite à Bujumbura de nos clients par les juges est le résultat du travail de la défense. Il en est de même pour le déplacement des juges Marc Trévidic et Nathalie Poux à Kigali en septembre.

La mise en image qui en a été faite jusque là à travers les médias est très différente de la réalité : la mise en examen de nos clients est une bonne chose car elle permet leur audition. Sur un plan technique, l’audition de nos clients n’était pas possible sans mise en examen.

L’initiative des juges Trévidic et Poux de se rendre en terrain neutre, au Burundi, est exceptionnelle.

Avant l’arrivée de monsieur Trévidic, toute demande d’audition contradictoire était refusée. Enfin des actes d’instruction à décharge ont pu être posés.

Les juges ont ordonné la mainlevée des mandats d’arrêt. Il n’ont pas ordonné de mandat de dépôt.

Il n’y a pas de contrôle judiciaire.

L’honnêteté intellectuelle du juge Trévidic est à saluer.

Il n’y a eu aucune négociation politique. Pour mémoire, le juge Trévidic voulait mettre en détention notre cliente madame Rose Kabuye. Nous avons dû plaider son maintien en liberté pendant deux heures, en pleine nuit, devant le juge des libertés et de la détention.

Aujourd’hui, depuis que nous avons accès au dossier, la situation est très différente de l’époque à laquelle ont été rédigés les mandats d’arrêt. Suite au travail des avocats qui ont fait des demandes d’actes, la nature du dossier a complètement changé.

Nos clients nous ont autorisés à vous donner les informations suivantes :

Pourquoi notre client, Jack Nziza, est-il pourchassé ?

Il était à la tête du G2 et du G5 de l’armée rwandaise. Le but des inspirateurs du juge Bruguière était de faire tomber le patron de l’Intelligence service et directeur des renseignements rwandais et d’exhiber son scalp.

Il est supposé être un proche de Kagamé à l’époque des faits, alors qu’il n’est qu’officier junior de renseignement dans la région des Virunga (région des volcans), à Rushaki précisément.

Il n’a jamais participé à une réunion à Mulindi !

Après la guerre, il a été envoyé à Nairobi, il y a réussi un fait d’arme qui l’a fait connaître de Paul Kagame. Il a fait introduire un journaliste de CNN dans une négociation d’achat d’armes des ex-FAR avec l’Egypte.

C’est à partir de là qu’il a été remarqué par Paul Kagame.

La société ici en France est obsédée par le désir d’abattre le régime rwandais.

Factuellement, il n’y a rien dans le dossier à la charge de Jack Nziza.

Franck Nziza est accusé de faire partie des tireurs de missiles avec Eric Hakizimana, personnage dont nous n’avons trouvé aucun élément de son existence. Nous avons cherché dans tous les fichiers.

Cet Eric n’existe pas.

Eric Kazigimana est-il inventé ?

Nous demandons à la partie adverse de nous montrer des preuves de son existence. On a accusé d’une tentative de lancement de missiles quelqu’un qui n’existe pas. Les grands juges européens ne croisent pas leurs informations.

Franck Nziza, donc, n’a porté comme seule arme qu’une Kalachnikov et n’a jamais mis les pieds à Kigali avant 1994.

Il arrive après la guerre. Il était affecté à Mulindi, où était l’état major du FPR, à la sécurité extérieure.

Notre client James Karabere [actuel ministre de la Défense] nous charge de dévoiler que toutes les accusations selon lesquelles on a entendu les conversations à l’état major à Mulindi sont fausses pour deux raisons majeures :

1- Ceux qui les portent ont été engagés par l’APR en mai 1994 !

2 - Le système de protection du chairman [le président du FPR Alexis Kanyarengwe] dans la zone de Mulindi était organisé en trois cercles. Le premier groupe est positionné à l’extérieur, au pourtour de la zone. Il n’a pas accès à l’intérieur.

Le deuxième groupe est dans la zone intérieure, mais hors des bâtiments. Le troisième groupe, seul à être à l’intérieur, est composé de cinq personnes identifiées.

Une seule de ces 5 est autorisée à parler au chairman.

Ce système est toujours en vigueur pour la protection du président.

James Kabarebe a décrit avec précision tous les événements survenus les 6, 7 et 8 avril 1994. Il a donné en détail les instructions qu’il a reçues après avoir appris la chute de l’avion.

Les troupes de l’APR ont reçu l’instruction de mise en mouvement le 8 avril à 20 h exactement.

Elles ont entrepris une manœuvre de prise en tenailles, une colonne se dirigeant vers l’Est, l’autre vers l’Ouest. La colonne dirigée par Sam Kaka [Samuel Kanyemera], composée de deux milles hommes, a brisé le front des FAR et, après trois jours de marche sans interruption, est arrivée à Kigali [donc le 11 en fin d’après-midi].

Charles Kayonga [commandant du bataillon du FPR au CND à Kigali] est accusé d’avoir mis ses troupes en mouvement dès la chute de l’avion.

Il déclare qu’il a ordonné deux mouvements le 7 avril :

1- Apprenant par ses services de renseignement que 3 unités des FAR faisaient mouvement vers le CND, pour répondre à une menace d’encerclement, il ordonne entre 14 et 16 h d’établir des postes de défense autour du CND.

2- Apprenant que la Radio des Mille Collines [RTLM] appelait à aller tuer les Tutsi réfugiés au stade Amahoro, il envoie un corps expéditionnaire au stade Amahoro. C’est d’ailleurs attesté par le compte rendu écrit de l’émission de la RTLM !

James Kabarebe a fourni des informations sur la position militaire des personnes visées par l’ordonnance du juge Bruguière.

Il a apporté beaucoup d’éléments montrant les contradictions des versions de Ruzibiza et des autres. Il a montré l’incohérence du dossier.

Que reste-il de cette instruction ?

Pourquoi avoir choisi parmi toutes les personnes accusant le FPR la version d’Abdul Ruzibiza, dont on se demande d’ailleurs s’il est vraiment l’auteur de son livre ?

La piste de Ruzibiza a volé littéralement en éclat :
1- Maintenant, [Quand il a été auditionné par le juge Trévidic] il dit qu’il n’était pas là.
2- Il n’a jamais été présent sur le site de Masaka, ni à Kigali.
3- Il a déclaré : « Les services secrets français m’ont dit de prendre sur moi le témoignage de M. A, ça sera plus efficace. » Son témoignage est donc indirect, il perd donc toute valeur.
4- Ruzigana, son compagnon de route, est en cours de rétractation d’aveu.
5- Deus Kagiraneza a écrit que le FPR n’avait rien à voir avec la chute de l’avion.

Richard Mugenzi a expliqué au juge Trévidic qu’il était chargé par le colonel Anatole Nsengiyumva de distribuer de faux messages pour maintenir le moral des troupes.

Il a expliqué que le message attribuant l’attentat au FPR était un faux comme il l’a dit au journaliste Jean-François Dupaquier.

Ces faux messages annulent ce qu’a dit Hubert Védrine au procès Péan.

M. Mugenzi a le statut de témoin protégé du TPIR. Sa position de témoin protégé n’a pas été respectée par Bruguière.

D’autres témoins cités dans l’ordonnance Bruguière ont été affectés à l’APR entre septembre 1994 et janvier 1995.

Leurs témoignages ne peuvent donc être pris en considération.

Faits frappants : des centaines de témoignages ont été amenés par nous mais sont contestés, ici au Nord.

Comme si la parole du Sud était dévalorisée.

Ces témoignages ont été entendus dans le cadre de la commission Mutsinzi, ils ont été enregistrés en audio ou en vidéo, des procès-verbaux ont été établis.

Monsieur Balis, qui a fait le lien entre le FPR et la MINUAR, n’a pas été entendu par Bruguière.

C’est une grave faute.

Nous l’avons entendu. M. Henrion également, c’est lui qui a vu des militaires des FAR à Masaka.

Des experts écossais ont fait un travail très pointu. Leur rapport est versé au dossier. Ils ont travaillé avec les experts français venus avec le juge Trévidic.

Nous avons fait également verser au dossier des pièces du dossier Ntuyahaga, cet officier rwandais jugé par la justice belge pour avoir transporté les dix Casques-bleus belges qui ont été ensuite assassinés.

Des pièces concernant les attaques contre les Belges et des témoignages directs de l’envoi des missiles ont été versés.

Nous y avons fait mettre également des documents confidentiels de la MINUAR montrant que l’opposition, dont le FPR, demandait le respect des Accords d’Arusha.

Le dossier est en train de tourner complètement.

Me Meillac, [avocat d’Agathe Habyarimana] qui dit que les mises en examen sont une avancée, n’a pas le monopole du dossier.

C’est nous qui le faisons avancer.

Le juge Bruguière a bâclé considérablement l’enquête et a commis des fautes graves manifestes. Nous réclamons le non-lieu pour nos clients, un non-lieu de conviction.

Cette affaire s’est placée en situation d’erreurs judiciaires majeures.

Mais nous voulons aller plus loin.

On a pris les opinions publiques en otage.

Nous avons des preuves de manipulation.

Il faudra crever l’abcès.

Ceux qui ont manipulé le dossier doivent rendre des comptes.

M. Singaye, expulsé de Suisse pour espionnage, [gendre de Félicien Kabuga, toujours recherché par le TPIR] a été choisi comme interprète par le juge Bruguière.

Les relations Barril-Payebien[1] doivent être analysées.

Barril, de Saint Quentin et Huchon ont été étonnemment protégés dans l’enquête Bruguière.

Barril est au cœur de tous les éléments de preuves qui ont disparu, la boîte noire, les tubes lance-missiles.

En juin 1994, après un article du journal Le Soir mettant en cause des Français, Barril exhibe une pseudo boîte noire et prétend détenir les tubes lance-missiles. Barril n’a été entendu que sur le tard par le juge Bruguière.

Nous demanderons de présenter des excuses aux peuples rwandais et français. On a voulu dire que ceux dont les frères et les sœurs ont été assassinés étaient responsables du génocide.

Il y a aussi un travail politique à faire, car on a appris récemment que les mandats d’arrêt ont été lancés par le juge Bruguière en concertation avec le pouvoir politique. [2]

La Cour européenne des Droits de l’homme pourrait remettre en cause le critère d’impartialité dans cette procédure. Il y a eu concertation entre le politique et le judiciaire.

Il a fallu attendre seize ans pour que des magistrats français se déplacent. Ils sont venus avec six experts pour analyser l’épave de l’avion et visiter les sites possibles des tirs.

Quelques semaines après, les juges ont considéré que c’était à eux de se déplacer.

Un pays tiers nous a accueilli dans des conditions remarquables.

Le procureur général du Burundi a posé à nos clients les questions des magistrats français.

Me Forster :

Les parties civiles n’ont pas connaissance des dépositions faites à Bujumbura. [Aucun de leurs avocats n’était présent.]

Elles ne peuvent donc pas les commenter.

La mise en examen ouvre des droits et préserve la présomption d’innocence (c’est pour cette raison que le terme d’inculpation a été remplacé par mise en examen).

La plupart des accusations sont des mensonges vérifiables.

Les juges ont levé les mandats d’arrêt, par des ordonnances séparées, une fois rentrés à Paris.

S’ils avaient été convaincus de la culpabilité de nos clients, ils ne l’auraient pas fait.

Réponses aux questions posées par les journalistes

Étaient présents : Laure de Vulpian (France Culture), AFP, RFI Afrique, RFI en langue anglaise, Marcel Kabanda d’Ibuka, Valérie Marinho de Moura (Genocide made in France), Jacques Morel (FRG-EJR).

Laure de Vulpian : M Meillac dit qu’Eric Hakizimana est mort. Que répondez-vous ?

M Forster : Nous attendons les preuves de son existence. À aucun moment, les parties civiles ont fait des demandes d’actes. Lors de l’expertise à Kigali, le représentant des parties civiles M Bidanda [avocat de Mme Perrine] n’a posé aucune question.

Laure de Vulpian : Qu’en est-il du dossier espagnol où il y a beaucoup plus de mandats d’arrêts ?

M Forster : Le dossier espagnol est bâti sur les mêmes fanfaronnades que le dossier Bruguière. Ce sont les mêmes témoins accusateurs.

Laure de Vulpian : La France va-t-elle exécuter les mandats d’arrêt espagnols ?

M Forster : À Bujumbura, c’est le procureur général qui a posé les questions transmises par les juges. Il y avait des conditions spéciales de sécurité autour du lieu de l’audition. Nous remercions les journalistes qui n’ont pas ébruité l’information. Les auditions sont aux mains des autorités judiciaires burundaises qui vont les transmettre aux juges d’instruction français par la voie diplomatique. Délai estimé : une semaine.

Nous attendons également le rapport des experts sur le tir de missiles fin janvier 2011.

Le juge Trévidic a analysé minutieusement le rôle de Rose Kabuye. Il a été jusqu’à inspecter la chambre qu’elle occupait au CND. Elle était bien petite pour y cacher autant d’hommes !

Il s’est déplacé. Alors que des juges du tribunal militaires s’étaient déplacés à Kigali, le juge Bruguière disait que sa sécurité n’y était pas assurée.

Nous attendons un non-lieu.

Mais les cas de nos clients sont indissociables.

Il y aura des demandes d’actes pour que les vrais auteurs soient recherchés.

Nous pourrions aussi déposer plainte pour :

- dénonciation calomnieuse

- destruction de preuves

- dissimulation de preuves

- dissimulation de parties de l’avion

- dissimulation des missiles

- faux témoignages

Ces dépôts de plainte se feraient dans la procédure actuelle. Bruguière ne peut être inquiété car un juge ne peut être attaqué qu’en dehors de ses dossiers.

Pendant au moins deux mois, les restes de l’avion sont restés sous la garde de la garde présidentielle, de l’armée rwandaise et de Français qui coopéraient avec elles.

La boîte noire a disparu [les avocats disent n’avoir entendu parler que d’une boîte noire qui est jaune].

La boîte noire contient une information décisive : c’est l’altitude de l’avion quand il a été touché. Elle renseigne sur le lieu du tir. Les experts vont faire une simulation informatique.

Laure de Vulpian : Les missiles étaient-ils à tête chercheuse ?

M Forster : Le premier missile a loupé l’avion, donc il ne cherchait pas. Que les missiles soient partis de Kanombe ou Masaka nous importe peu. La question c’est qui contrôlait ces zones. Masaka était contrôlée par la garde présidentielle et l’armée rwandaise.

M Maingain :
Sur l’attentat, des témoins auditifs et oculaires nous ont donné des éléments décisifs. Il y a des témoins qui étaient des adversaires du FPR et qui le disculpent.

Le juge Trévidic est venu avec six experts :

- 1 expert en missiles

- 1 expert en atterrissage et décollage d’avion

- 2 experts en accident aérien (1 expert et son assistant)

- 1 géomètre

- 1 expert en explosif (de Toulouse) [Il n’y avait pas d’expert de Dassault Falcon.]

Ils ont travaillé à fond pendant 8 jours. Il n’a été question que d’une boîte noire et non deux.

Certains comme Robardey[3] ont critiqué le rapport Mutsinzi et se sont complètement trompés. Nous pouvons dire que l’animation vidéo qui se balade sur le net est une fantaisie.

Ce sont des pros qui ont tiré. Ils ont été exfiltrés immédiatement. Derrière eux des gens ont tout effacé.

Des personnes ont pensé qu’il était utile pour la France que ce soit les Hutu extrémistes qui l’emportent. Très récemment, il y a eu un changement à 180 degrés de l’option politique par rapport au Rwanda et à la région des Grands Lacs.

Laure de Vulpian : Védrine dans un interview par Politis parle de la possibilité que des mercenaires français soient impliqués dans l’attentat. C’est le signe d’une évolution.

M Maingain : L’état-major des FAR a été protégé par l’armée française au Kivu. Des opérations commando ont été montées contre des Tutsi du Kivu. Leurs fermes et leurs cheptels ont été détruits. Ils n’ont jamais été indemnisés. Pendant longtemps on a cru en France que le régime rwandais d’après le génocide allait s’effondrer.

J. Morel : Qu’en est-il de la mort de Ruzibiza ?

M Maingain : Ruzibiza est mort. Nous avons fait une demande d’acte sur les causes de sa mort parce qu’avant on disait que Paul Kagame allait le faire assassiner et maintenant on dit qu’il est mort du Sida.

Une expertise est en cours.

Auparavant il a été interrogé par le juge Trévidic.

Il a déclaré :
- Je n’étais pas là

- M. A me l’a dit

- Les services français m’ont dit d’assumer ça

- Les conditions de son acheminement en France sont problématiques : il aurait obtenu son billet d’avion d’une personne liée aux FDLR

- Il ne peut rien dire sur M. A

Maître Forster rappelle que dès la lecture de l’ordonnance Bruguière il fut convaincu de l’innocence du FPR dans l’attentat.

Désormais les objectifs sont de déterminer :

- Qui a perpétré l’attentat ?

- Qui l’a commandité ?

Vont donc suivre des actes, dans les semaines qui viennent, pour nous conduire aux auteurs des manipulations du dossier.

Sont-ils les mêmes que les auteurs de l’attentat ?


Prise de notes : Valérie Marinho de Moura et Jacques Morel.

Notes :

1 - Le commandant Pierre Payebien, officier de police judiciaire, menait les enquêtes pour le juge Bruguière. Il rencontre Ruzibiza, l’interroge et le met en relation avec le juge et avec André Guichaoua, corédacteur de son livre.

2 - Ambassador Stapleton, Paris, January 26th 2007. Cf. Wikileaks http://213.251.145.96/cable/2007/01/07PARIS322.html ou ici (izuba.info)

3 - Le lieutenant-colonel Michel Robardey avait été chargé d’une mission de conseiller technique de police judiciaire de
1991 à 1993.


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Mis en ligne par Medialternatif
 19/12/2010
 https://medialternative.fr/?rwanda-bruguiere-a-commis-des,3496

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